Marque enregistrée - Marque en vigueur

C' est nous ! Les apiculteurs du Grand Est
Monsieur Etienne LAVAL

Numéro de dépôt :
4581914
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
C\' est nous ! Les apiculteurs du Grand Est de Etienne LAVAL

Présentation de la marque C' est nous ! Les apiculteurs du Grand Est

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par monsieur Etienne LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C' est nous ! Les apiculteurs du Grand Est » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Etienne LAVAL domicilié(e) 22 Rue de Dompierre - 88320 - Martigny les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Apiculteurs du Grand Est, Monsieur Etienne LAVAL domicilié(e) rte de Dompierre - 88320 - MARTIGNY LES BAINS - France.

La marque C' est nous ! Les apiculteurs du Grand Est a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' est nous ! Les apiculteurs du Grand Est arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

Etienne LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ruchers CHARDIN LAVAL


Monsieur Etienne LAVAL - 22 Rue de Dompierre - 88320 - Martigny les Bains - France


Les Apiculteurs du Grand Est, Monsieur Etienne LAVAL - rte de Dompierre - 88320 - MARTIGNY LES BAINS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.